Arrêtés municipaux Arrêté municipal du 12/09/2025 interdisant l'itinérance équine et le transport d'animaux sur le territoire de Mouxy dans le cadre de la lutte de la dermatose nodulaire contagieuse (DNC) Arrêté du maire 2024/013 portant délégation de fonction et de signature à Mr Nino PERROUX-KOEHREN Arrêté d'abrogation du maire de l'arrêté 2024/012 portant délégation de fonction et de signature à Mr Nino PERROUX-KOEHREN Véhicules & Sécurité routière Limitation de vitesse - Chemin des Bondets Vitesse devant la mairie & l'école Stationnement des gens du voyage Limitation de vitesse (2019) Les ralentisseurs Stationnement Règles de bon voisinage Nuisances - Bruits Les animaux L'élagage La neige Tonnage Brûlage Sécheresse Règles de Sécurité lieu dit : Les Prés Nouveaux
